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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891111(02) |
| Nomination de commissaires pour prendre connaissance de la levée des milices voulue par le roi et pour pourvoir à leur entretien et à celui des troupes en quartier d'hiver | Action des Etats |
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Doléances mentionnées dans les délibérations Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891115(01) |
| L'assemblée enverra un mémoire au roi sur l'augmentation des dépenses extraordinaires pour 1690 par rapport à 1689, espérant la décharge de l'entretien des dragons, des milices et du quartier d'hiver puisqu'elle a payé 3 millions de don gratuit | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891115(01) |
| Pouvoir donné aux syndics d'emprunter 33 750 l. pour le surtaux de fourrage pour les cinq mois du quartier d'hiver (régiment de Monbas et régiment de dragons de Lalande) | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891115(01) |
| Des instructions seront envoyées aux communautés qui doivent souffrir le quartier d'hiver | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891115(04) |
| Dépenses militaires prévues pour 1690 : 217 000 l. pour 17 compagnies d'un régiment de dragons, 100 000 l. pour le surtaux de fourrage | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891121(02) |
| Basville a transmis au synd. gén. les ordres du roi sur le quartier d'hiver à payer sur le même pied que l'année précédente et l'a informé de la venue possible de troupes de rafraîchissement à laquelle il faudrait pourvoir | Action royale |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891121(02) |
| La somme de 76 000 l. sera empruntée pour le quartier d'hiver, pour les 5 s. du surtaux de fourrage des cavaliers et dragons (jusqu'au 01/11/1690) et pour une éventuel quartier de rafraîchissement, fourrage des équipages des officiers compris | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891121(02) |
| Ayant pourvu aux 5 s. de surtaux de fourrage du régim. de Montbas, les 3 & 2 s. suppl. étant à la charge des dioc., reste à pourvoir aux 2 s. d'ustensile du quartier d'hiv., aux 5 s. de surtaux du rég. de Lalande & 5 s. de surtaux du quart. de rafraîchis. | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891121(04) |
| Etat du quartier d'hiver pour les régiments de Montbas et de Lalande | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891121(04) |
| Instructions envoyées aux communautés sur la conduite à tenir pour le logem. des troupes & sur les taux légaux de fourrage et d'ustensile, les dépassements étant signalés aux syndics des dioc. qui transmettront aux synd. gén. & ces derniers à l'intendant | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891207(02) |
| Estimation de la dépense pour l'entretien des dragons, le logement des gens de guerre en quartier d'hiver et le surtaux du fourrage : 363 650 l. | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891210(01) |
| La somme estimée pour le quartier d'hiver (75 000 l.) étant insuffisante (le nombre des troupes a été plus élevé que prévu), les Etats doivent emprunter le surcoût (18 988 l. 16 s.) | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891210(01) |
| Le roi a envoyé dans la province un plus grand nombre de troupes que celui dont Basville avait donné l'état | Action royale |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891212(05) |
| Dépenses prévues pour l'entretien de deux régiments de dragons, le logement des troupes, leur fourrage et celui des officiers : 363 650 l. | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
16891216(02) |
| Le trésorier de la Bourse remettra au commis de l'extraordinaire des guerres les sommes correspondant aux 5 s. par ration de fourrage des troupes en quartier de raffraîchissement pour rembourser les communautés et diocèses qui en ont fait l'avance | Action des Etats |